Le réemploi dans la construction : une approche durable et innovante pour professionnels du bâtiment

La durabilité et la responsabilité environnementale sont devenues essentielles dans le secteur de la construction. Le réemploi offre une solution prometteuse pour réduire les déchets et minimiser l'empreinte carbone. Dans cet article, nous explorerons ce qu'est le réemploi, ses avantages, ses limites, ainsi que les impacts sur l'assurance des professionnels de la construction.

Qu'est-ce que le réemploi ?

Le réemploi est le processus de récupération, de rénovation et de réutilisation de matériaux, d'équipements et d'éléments de construction issus de bâtiments démolis ou rénovés. Le réemploi les intègre dans de nouveaux projets de construction ou de rénovation, prolongeant ainsi leur durée de vie utile. Ces matériaux ne sont plus considérés comme des déchets.

L’article L541-1-1 du code de l’environnement précise que le réemploi est " toute opération par laquelle des substances, matières ou produits qui ne sont pas des déchets sont utilisés de nouveau pour un usage identique à celui pour lequel ils avaient été conçus. "

Pourquoi faire du réemploi ?

Le réemploi offre de nombreux avantages :

• Réduction des déchets et de l'empreinte carbone : en évitant la mise en décharge de matériaux de construction parfaitement utilisables, le réemploi réduit la quantité de déchets et les émissions de CO2 associées à la fabrication de nouveaux matériaux.
• Économie de ressources naturelles : le réemploi permet de préserver les ressources naturelles en évitant l'extraction de nouvelles matières premières pour la construction.
• Économies financières : les matériaux de réemploi sont souvent moins réclamés que les matériaux neufs, ce qui peut entraîner des économies significatives pour les projets de construction.
• Conservation du patrimoine : le réemploi peut contribuer à préserver le caractère historique et architectural de certains bâtiments en réutilisant leurs matériaux dans de nouvelles constructions.

Enfin, favoriser le réemploi dans le secteur du BTP permet également de verdir le secteur de la construction, d’atteindre les objectifs fixés par la RE2020 et l’objectif global de neutralité carbone en 2050.

Différences entre réemploi et réutilisation

Bien que les termes "réemploi" et "réutilisation" soient souvent utilisés de manière interchangeable, ils ont des significations distinctes :

• Réemploi : utiliser un matériau ou un élément de construction pour sa fonction d'origine ou une fonction similaire sans transformation majeure.
• Réutilisation : utiliser un matériau ou un élément de construction, mais pas nécessairement dans sa fonction d'origine. Il peut être transformé ou adapté pour répondre aux nouveaux besoins.

Comment favoriser le réemploi ?

Plusieurs stratégies peuvent être mises en place pour encourager le réemploi dans le secteur de la construction :

• Concevoir pour le démontage : intégrer dès la conception la facilité de démontage et de récupération des matériaux afin de les rendre plus aptes au réemploi futur.
• Encourager la collecte sélective : mettre en place des programmes de collecte sélective pour récupérer les matériaux lors de la démolition ou de la rénovation des bâtiments.
• Soutenir les filières de réemploi : faciliter l'accès aux matériaux de réemploi en favorisant la création et le développement de filières spécialisées.
• Sensibiliser les acteurs de la construction : informer et sensibiliser les professionnels du bâtiment sur les avantages et les opportunités du réemploi pour encourager leur adoption.

Avantages du réemploi

Le réemploi offre divers avantages, notamment :

• Baisse des coûts : Les matériaux de réemploi peuvent être moins chers que les matériaux neufs, offrant ainsi des gains sur le coût de construction.
• Réduction des déchets : En utilisant des matériaux existants, le réemploi diminue la quantité de déchets de construction envoyée en décharge.
• Durable et écologique : Le réemploi contribue à préserver les ressources naturelles et à réduire l'impact environnemental de l'industrie de la construction.

Limites du réemploi

Le réemploi présente également quelques limites :

• Disponibilité et qualité des matériaux : la disponibilité des matériaux de réemploi de haute qualité peut être limitée, en particulier dans certaines régions.
• Compatibilité et adaptabilité : certains matériaux de réemploi peuvent ne pas être adaptés à tous les projets ou nécessiter des adaptations pour être utilisés efficacement.
• Coûts de main-d'œuvre : les coûts liés au tri, à la préparation et à l'intégration des matériaux de réemploi peuvent être plus élevés que l'utilisation de matériaux neufs.

Enjeux du réemploi

Malgré ses nombreux avantages, le réemploi n'est pas encore largement adopté dans l'industrie de la construction. Certains enjeux concernent :

• Qualité et disponibilité des matériaux : la qualité et la disponibilité des matériaux de réemploi peuvent être inégales, ce qui peut poser des défis pour les projets de construction.
• Normes et réglementations : la réglementation en matière de construction doit évaluer pour faciliter et encadrer le réemploi de manière optimale.
• Coûts de main-d'œuvre : le démontage, la récupération et la préparation des matériaux de réemploi peuvent nécessiter plus de main-d'œuvre et de temps que l'utilisation de matériaux neufs.

Impacts sur l'assurance du professionnel de la construction utilisant des matériaux de réemploi

L'utilisation de matériaux de réemploi peut soulever des préoccupations en matière d'assurance pour les professionnels de la construction. Si aujourd’hui il est possible d’incorporer une robinetterie, ou une fenêtre issue d’un chantier précédent, il reste le souci de l’assurabilité notamment au regard de la responsabilité décennale.

En la matière les assureurs construction se disent tous favorables au réemploi, mais leurs exigences sont importantes.

Pour la plupart des assureurs, le réemploi est une technique dite non courante. A noter que ce n’est pas une position commune de l’ensemble de la profession. Certains assureurs considèrent que le matériau réemployé peut répondre aux normes telles que les DTU et relever des techniques courantes.

S’agissant de technique jugée non courante, le réemploi est exclu de base des contrats d’assurance. Dès lors il faudra obtenir un accord de son assureur pour couvrir sa DO et sa responsabilité en tant que BET, MOE ou entreprise de travaux.

Côté professions intellectuelles du BTP, on voit apparaître des contrats couvrant les techniques non courantes. L’assurabilité s’en retrouve facilitée. Mais si les entreprises de travaux n’arrivent pas à s’assurer alors, la difficulté reste pleine et entière.

En effet, si seul l’architecte ou la maîtrise d’œuvre dans son ensemble est couverte, ces professionnels s’exposent à des condamnations IN SOLIDUM :

Lorsque plusieurs acteurs ont concouru de quelque manière que ce soit à la réalisation du dommage, ils peuvent être condamnés ensemble, comme par magie, à la réparation de l’ouvrage.

En pratique, le maître d’ouvrage peut ainsi aller rechercher n’importe lequel des constructeurs pour la totalité d’un préjudice, charge à ce dernier de faire ses recours contre les autres et les recours risquent de ne pas aboutir !

Pour répondre à ses problématiques se pose la question du diagnostic des matériaux réemployés et de la certification. Quel est le professionnel dûment habilité à certifier que le matériau est réutilisable : l’architecte, le contrôleur technique, un BET ou encore une des nombreuses start-ups qui se lancent sur le marché. Aujourd’hui le débat n’est pas tranché.

L’enjeu de la certification sera de répondre à la traçabilité dans le temps : comment a été extrait le matériau, sa provenance, son lieu de stockage

Pour minimiser ces risques, il est essentiel que les professionnels de la construction collaborent avec des spécialistes du réemploi, effectuent des contrôles de qualité sur les matériaux utilisés et souscrivent des polices d'assurance adaptées à leurs projets spécifiques.

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Le réemploi dans la construction offre un potentiel considérable pour promouvoir la durabilité, réduire les déchets et préserver les ressources naturelles. Bien qu'il présente certains défis, sa mise en œuvre peut être encouragée par des politiques favorables, une sensibilisation accrue et des efforts conjoints de la part des acteurs de l'industrie. En adoptant le réemploi, les ingénieurs de la construction peuvent jouer un rôle essentiel dans la construction d'un avenir plus durable et responsable.